Dès 2027, d’importantes restrictions s’appliqueront à certains fluides frigorigènes HFC. Cela accroît la pression sur les installations existantes.
Demandez une évaluation technique gratuite afin d’identifier les risques réglementaires, les restrictions liées aux fluides frigorigènes et les alternatives pérennes adaptées à votre application de refroidissement..
Répondez à trois courtes questions pour obtenir une première indication du niveau de préparation de votre entreprise.
Cette évaluation rapide fournit une première indication et ne constitue pas une validation de conformité. Une analyse technique doit tenir compte de vos équipements, du réfrigérant, de l’application et de vos projets d’investissement.
Les échéances à prendre en compte pour votre prochain investissement en refroidissement.
Anticipez les changements plutôt que de les subir.
Les importateurs d’équipements de réfrigération utilisant des HFC sont tenus de s’enregistrer sur le portail F-Gas de l’Union européenne.
SMC dispose d’une autorisation de quota dans le cadre du système européen de quotas.
La mise sur le marché d’équipements utilisant des réfrigérants dont le PRG est supérieur ou égal à 2 500 a été interdite.
Les équipements SMC utilisent des fluides frigorigènes inférieurs à cette limite.
La maintenance des équipements utilisant des fluides frigorigènes vierges dont le PRG est supérieur ou égal à 2 500 est désormais interdite. Seuls les fluides frigorigènes récupérés ou recyclés peuvent être utilisés jusqu'en 2030.
Note
Dérogation jusqu’en 2030 pour certains équipements utilisés dans
la fabrication de semi-conducteurs. (
hors ORRChim
De nouvelles restrictions sur les gaz fluorés s’appliqueront aux équipements jusqu’à 12 kW, favorisant l'utilisation de fluides frigorigènes naturels tels que le CO₂.
Contactez l’un de nos experts locaux et laissez-vous guider. Nous sommes prêts à vous accompagner grâce à notre expertise et à notre large gamme de solutions.
Vérifier mon applicationEn complément de la réglementation F-Gas, l’Union européenne étudie une future restriction des PFAS (substances per- et polyfluoroalkylées), communément appelées « polluants éternels » en raison de leur persistance dans l’environnement.
De nombreux fluides frigorigènes synthétiques de nouvelle génération, actuellement conformes aux exigences de la réglementation F-Gas grâce à leur faible PRG, pourraient être concernés par cette future législation.
C’est pourquoi un nombre croissant de fabricants se tournent vers des fluides frigorigènes naturels, tels que le CO₂ (R744), qui ne sont pas concernés par ces restrictions potentielles et constituent une solution pérenne.
Les fluides frigorigènes à base de PFAS conformes aujourd’hui pourraient ne plus
l’être demain.
Tenez-en compte dans vos futurs investissements.
Les prochaines exigences de la réglementation F-Gas et les restrictions potentielles relatives aux PFAS font du choix du fluide frigorigène une décision stratégique à long terme.
| Fluide frigorigène | PRG | Statut PFAS | Niveau de préparation pour l’avenir | Observations |
|---|---|---|---|---|
| R744 | 1 | Non concerné | Élevée | Choix SMC. Fluide frigorigène naturel, sans PFAS et non inflammable. |
| R290 | 3 | Non concerné | Élevée | Propane, hautement inflammable. Non retenu par SMC. |
| R454C | 146 | Potentiellement concerné | Moyenne | Choix SMC. PRG inférieur à 150. |
| R134a | 1.430 | Potentiellement concerné | Faible | L’une des solutions de réfrigération les plus couramment utilisées sur le marché. Actuellement en cours de suppression progressive. |
| R407C | 1.774 | Potentiellement concerné | Faible | L’une des solutions de réfrigération les plus couramment utilisées sur le marché. Actuellement en cours de suppression progressive. |
| R410A | 2.088 | Potentiellement concerné | Faible | L’une des solutions de réfrigération les plus couramment utilisées sur le marché. Actuellement en cours de suppression progressive. |
| R404A | 3.922 | Potentiellement concerné | Faible | L’une des solutions de réfrigération les plus couramment utilisées sur le marché. Actuellement en cours de suppression progressive. |
Les valeurs de PRG sont indiquées à titre comparatif. Le choix du fluide frigorigène dépend de l'application, des exigences de sécurité et de la réglementation en vigueur.
Le CO₂ (R744) constitue une solution pérenne grâce à son PRG de 1, à l’absence de PFAS, à sa classification A1 (ininflammable) et à son faible risque d’être concerné par de futures restrictions réglementaires.
En plus de faciliter la conformité aux futures réglementations européennes, il réduit l’incertitude liée aux restrictions à venir sur les fluides frigorigènes synthétiques et offre une solution fiable pour les investissements à long terme.
Chez SMC, nous continuons à développer des technologies de réfrigération conçues pour répondre aux défis réglementaires d’aujourd’hui et de demain, afin d’aider nos clients à protéger leurs investissements et à assurer la continuité de leurs processus industriels.
Évitez d’investir dans des équipements de refroidissement susceptibles d’être
soumis à des restrictions au cours de leur cycle de vie.
Contactez-nous pour bénéficier d’une évaluation sans engagement, réalisée
par les experts SMC.
Des réponses claires aux questions les plus fréquentes des fabricants concernant la conformité et les échéances.
Oui, il s’applique uniquement aux États membres de l’Union européenne.
En Suisse, les dispositions de l’ Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim) doivent être respectées. Elles définissent certaines exigences applicables à l’utilisation des fluides frigorigènes.
En dehors de l’Union européenne, veillez à respecter la réglementation locale applicable aux fluides frigorigènes.
Les principaux gaz fluorés soumis à la réglementation sont indiqués ci-dessous :
| Fluide frigorigène | PRG |
|---|---|
| R134a | 1.430 |
| R407C | 1.774 |
| R410A | 2.088 |
| R404A | 3.922 |
Cela signifie que ces produits ne seront pas autorisés à entrer dans les États membres de l’Union européenne ni au Royaume-Uni.
Pour la Suisse: les équipements qui ne sont pas conformes à l’ ORRChim ne peuvent pas être mis sur le marché.
Certaines restrictions de maintenance s’appliquent. Un ingénieur SMC peut examiner vos équipements et votre calendrier dans le cadre de l’étude gratuite de votre application.
Les fluides frigorigènes R454C et R1234yf étant classés comme légèrement inflammables, les produits SMC qui les utilisent avec une charge supérieure ou égale à 100 g ne peuvent pas être transportés par avion.
Le CO₂ étant un réfrigérant ininflammable, les produits SMC qui l’utilisent avec une charge inférieure à 12 kg peuvent être transportés par avion.
Le fluide frigorigène utilisé dans chaque produit est indiqué dans le catalogue produit, sur les plans d’encombrement et sur l’étiquette apposée sur le produit.
Selon la réglementation actuelle, les refroidisseurs destinés à la fabrication de semi-conducteurs, contenant des gaz fluorés dont le PRG est supérieur ou égal à 150 et ayant une puissance frigorifique maximale de 12 kW, bénéficient d’une dérogation jusqu’en 2030.
De même, les refroidisseurs destinés à la fabrication de semi-conducteurs, contenant des gaz fluorés dont le PRG est supérieur ou égal à 750, ayant une puissance frigorifique supérieure à 12 kW et fonctionnant en dessous de −50 °C, bénéficient d’une dérogation jusqu’en 2030.
En Suisse, l’exception prévue pour les équipements utilisés dans l’industrie des semi-conducteurs n’est pas reprise. Pour les cas spécifiques, veuillez nous contacter.
Communiquez-nous vos coordonnées et un expert SMC vous contactera pour échanger sur votre application de refroidissement et vous aider à anticiper les évolutions réglementaires.
Des refroidisseurs de nouvelle génération conçus pour allier fluides frigorigènes durables, régulation précise et surveillance à distance, tout en garantissant conformité réglementaire et fiabilité à long terme.
Les refroidisseurs SMC au CO₂ (R744) offrent un PRG proche de zéro et ne contiennent pas de gaz fluorés. Non toxiques et ininflammables, ils ne sont soumis à aucune restriction de transport aérien.
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Thermorégulateur standard pour fluide caloporteur. Puissances frigorifiques de 1,1 à 20 kW.
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Certains clients se demandent pourquoi une entreprise historiquement spécialisée dans les équipements pneumatiques propose également des thermo-refroidisseurs. La réponse réside dans une philosophie qui reste au cœur de notre réussite : aider nos clients à relever leurs défis.
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